Mentions légales

Éditeur du site

SEGAUT LIONEL
Entrepreneur individuel
SIREN : 489 257 436
Email : contact@systeme-chantiers.fr

Directeur de la publication

SEGAUT LIONEL

Hébergeur

Hostinger UAB
Jolantos g. 7, Vilnius 10229, Lituanie
www.hostinger.fr

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, code) est la propriété exclusive de SEGAUT LIONEL et est protégé par les lois françaises et internationales relatives au droit d'auteur et à la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou diffusion sans autorisation préalable est interdite.

Limitation de responsabilité

SEGAUT LIONEL s'efforce de fournir des informations exactes et à jour. Il ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions ou des résultats obtenus par un mauvais usage de ces informations.

Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français. Tout litige relatif à son utilisation relève de la compétence des tribunaux français.